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Conditions générales de vente
- Préambule
- Editeur du Site
- Service clientèle
- Objet
- Disponibilité des produits
- Prix
- Commande
- Retour produit/échange
- Livraison
- Réclamation
- Données nominatives
- Litige
- Paiement sécurisé
- Responsabilité
- Propriété intellectuelle
- Durée
- Preuve
- Textes applicables - Juridiction
- Modification des conditions générales de vente
- Préambule
- Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.oneinthecity.com (ci-après dénommé le "Site").
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de l'enregistrement de la commande.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve du Client à ces conditions générales de vente.
Toute condition contraire posée par le Client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à One In the City quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que One in the City ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Si une condition devait faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages et lois françaises en vigueur en matière de vente à distance. - Editeur du Site
- Immatex SARL
11, rue des Taillandiers
75011 Paris
France
Tél. : +33 (0)6 11 21 73 27
Fax : +33 (0) 1 42 81 38 53 - Service clientèle
- Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition :
- Courrier : Immatex SARL
11, rue des Taillandiers
75011 Paris
France - Email : Cliquez-ici pour ouvrir le formulaire de contact
- Courrier : Immatex SARL
- Objet
- Les présentes conditions régissent la vente des articles One in the City présentés sur le Site par la société Immatex SARL au capital de 100 Euros inscrite au R.C.S. de Paris B 504 420 050 - 11, rue des Taillandiers - 75011 Paris - France, (ci-après désigné « One in the City ») à toutes personnes physiques non commerçantes et majeures exclusivement (ci-après désigné le « Client »).
- Disponibilité des produits
- Les produits présentés sur le Site sont disponibles sur Internet dans les 19 pays suivants : Allemagne - Belgique - Espagne - France métropolitaine - Italie - Luxembourg - Portugal - Royaume Uni - Açores - Autriche - Canaries - Danemark - Finlande - Madère - Norvège - Pays Bas - Suède - Irlande - Suisse. Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
- Prix
- Les prix sont indiqués en euro pour les pays concernés. A ces prix viennent s'ajouter les frais de participation au transport.Votre commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel « échange/remboursement » tel que détaillé ci-dessous.
Nous nous réservons le droit de les modifier les prix et description des produits en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur typographique ou de saisie manifeste. - Commande
- Toute commande passée sur le Site se règle exclusivement en ligne via la carte bancaire de votre choix : CB, Visa, Mastercard, Amex ainsi que toutes les cartes déclinées de celles-ci dans les autres pays concernés (Allemagne - Belgique - Espagne - France métropolitaine - Italie - Luxembourg - Portugal - Royaume Uni- Açores - Autriche - Canaries - Danemark - Finlande - Madère - Norvège - Pays Bas - Suède - Irlande - Suisse). Votre commande n'est prise en compte qu'après saisie de votre numéro de carte bancaire pour le paiement. Ce paiement fait l'objet d'une validation définitive par le GIE carte bancaire.
Tout utilisateur du Site non titulaire d'un numéro de Client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir son numéro de Client.
Ce numéro est personnel. Toute perte ou oubli devra être dénoncé à One in the City à bref délai en contactant le Service Clientèle dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de votre commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.
Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, vous êtes invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter notre service clientèle.
La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.
Après avoir passé votre commande nous vous envoyons un email vous confirmant l'enregistrement de celle-ci, avec un récapitulatif des articles commandés et de l'adresse de livraison. - Retour produit/échange
- A compter de la date de réception de votre commande, vous disposez d'un délai de 30 jours pour retourner un article. Complétez soigneusement le bordereau de retour, indiquez le ou les motifs et renvoyez l'article non porté dans son emballage d'origine. Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
- Vous pouvez le renvoyer chez One in the City, à vos frais, accompagné de son bordereau de retour
en précisant le motif du retour à l'adresse suivante :
Immatex
11, rue des Taillandiers
75011 Paris
France - Votre compte bancaire est crédité du montant du ou des produits. Un mail de
confirmation vous sera envoyé pour vous signifier que votre retour a bien été traité par One in the City.
- Vous pouvez le renvoyer chez One in the City, à vos frais, accompagné de son bordereau de retour
- Livraison
- Votre colis est livré chez vous ou à toute autre adresse de votre choix telle que précisée dans le formulaire d'inscription dans l'un des pays suivants : Allemagne, Belgique, Espagne, France métropolitaine, Italie, Luxembourg, Portugal, Royaume Uni, Açores, Autriche, Canaries, Danemark, Finlande, Madère, Norvège, Pays Bas, Suède, Irlande, Suisse.
Lors de votre commande, pensez à indiquer vos coordonnées et l'adresse de livraison avec le maximum de précision.
Votre commande vous est livrée par le Service Colissimo de la Poste, dans un délai de 2 à 7 jours ouvrés selon le pays de livraison.- Si un retard intervient dans la livraison : vous en êtes immédiatement averti par mail.
- Si vous êtes absent : un avis vous est laissé dans votre boîte à lettres.
- Votre colis vous attendra au bureau de poste le plus proche de chez vous pendant 15 jours.
En cas d'un retard prolongé de votre livraison, vous devrez signaler ce retard dans un délai de 30 jours maximum par mail à l'adresse suivante : info@oneinthecity.com ou au +33 (0)6 11 21 73 27.
Nous contacterons alors les services postaux afin d'ouvrir une enquête. Il est toutefois précisé que le délai d'une enquête postale peut être long. - Réclamation
- Pour un problème de réception de votre commande, le délai de livraison de votre colis est de 2 à 7 jours : au delà, vous devez faire votre réclamation dans un délai de 1 mois soit en contactant notre service clientèle au +33(0)6 27 02 46 51 soit en écrivant à info@oneinthecity.com.
En effet, les enquêtes menées auprès de la poste pour connaître l'acheminement de votre colis ne doit pas dépasser 30 jours.
Et au delà de 2 mois , après l'ouverture d'un dossier "réclamation", les demandes de remboursement ne pourront plus être prises en compte. Notre agent bancaire nous permet de re-créditer les opérations sous un délai de 60 jours maximum. - Données nominatives
- Les données enregistrées sur ce site sont exclusivement destinées à One in the City ou à ses partenaires en cas d'acceptation expresse par le Client dans les conditions visées ci-dessous. Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Pour cela, il vous suffit d'en faire la demande en précisant vos coordonnées :
- par email à l'adresse info@oneinthecity.com
- par courrier à l'adresse suivante, Immatex – 11, rue des Taillandiers – 75011 Paris - France
Vous pouvez accepter ou refuser l'utilisation de ces données par One in the City en le signalant expressément dans le formulaire d'inscription ou en faisant la demande par un des deux moyens signalés ci-dessus. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre Site. Les cookies ne sont donc utilisés par notre Site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.
- Litige
- Le simple fait de commander implique l'acceptation pure et simple de ces conditions générales de vente. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litiges, seuls les tribunaux français seront compétents.
- Paiement sécurisé
- One in the City utilise le service de paiement sécurisé PayPal qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d'expiration) sont transmises codées directement sur le serveur PayPal et ne sont à aucun moment transmises sur notre serveur. Le serveur PayPal est lui-même directement connecté aux serveurs des banques de chaque pays concerné.
- Responsabilité
- Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de One in the City ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. One in the City ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, en cas de survenance de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. One in the City n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. One in the City rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent site. One in the City dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
- Propriété intellectuelle
- L'utilisation de ce service web www.oneinthecity.com est réservée à un usage strictement personnel. En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de One in the City ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de One in the City. Par ailleurs, On in the City rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du présent Site ou toute autre page du Site est soumis à l'accord exprès, préalable et écrit de One in the City.
- Durée
- Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de la mise en ligne des produits et services offerts à la vente par One in the City.
- Preuve
- Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de One in the City et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre One in the City et le Client.
- Textes applicables - Juridiction
- Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
- Modification des conditions générales de vente
- Compte tenu des évolutions possibles du Site, Onein the City se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification. .
